Conditions d'utilisation

Les présentes conditions encadrent l'utilisation du site Kiwanis Pays de Montbéliard. Elles s'appliquent à la partie publique du site et à l'espace membre privé.

Dernière mise à jour 24 mars 2026

1. Objet des conditions

Ces conditions précisent les règles applicables à la navigation sur le site, à l'utilisation des contenus et à l'accès à l'espace membre.

Elles ont pour but de garantir un usage simple, respectueux et adapté au fonctionnement de l'association.

2. Accès au site

La partie publique du site est accessible à toute personne disposant d'un accès à Internet.

L'association met en place des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site. Le site peut toutefois être interrompu, limité ou temporairement indisponible en cas de maintenance, de mise à jour ou de problème technique.

3. Espace membre et conditions d'accès

L'espace membre est réservé aux membres du Kiwanis et aux personnes autorisées par l'association.

La création de compte n'est pas ouverte au public. Chaque demande d'accès est vérifiée et validée par l'association avant l'activation d'un compte.

Les droits d'accès peuvent varier selon le rôle attribué. Certains comptes disposent de droits d'administration pour gerer certains contenus ou services du site.

Ces droits d'administration sont limités à ce qui est nécessaire pour la mission confiée et peuvent être modifiés ou retirés à tout moment.

4. Identifiants et sécurité

Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. Ils ne doivent pas être partagés avec un tiers.

Chaque membre est responsable de la sécurité de son compte et des actions réalisées depuis celui-ci.

Toute utilisation suspecte, perte de confidentialité ou accès non autorisé doit être signalé sans délai à l'association.

5. Usage autorisé

Le site doit être utilisé dans le respect de sa finalité, des autres membres et des règles en vigueur.

Sont notamment interdits les usages visant à perturber le service, à contourner les protections en place, à accéder sans autorisation à des données, à usurper l'identité d'un tiers ou à diffuser des contenus illicites ou inappropriés.

6. Contenus et propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur le site sont proposés pour informer sur les actions et la vie de l'association.

Sauf mention contraire, les textes, visuels, éléments graphiques et autres contenus présents sur le site ne peuvent pas être reproduits, modifiés ou réutilisés sans autorisation préalable.

7. Suspension et suppression de compte

L'association peut suspendre ou supprimer un compte lorsque cela est nécessaire pour protéger le site, les données ou son bon fonctionnement.

Cette mesure peut notamment intervenir en cas de perte de la qualité de membre, de fin de mission, de non respect des présentes conditions ou de risque pour la sécurité.

Lorsque la situation le justifie, la suspension ou la suppression peut être immédiate.

8. Données personnelles et cookies

Le site peut traiter certaines données personnelles dans le cadre de son fonctionnement, notamment pour l'accès à l'espace membre.

Une politique de confidentialité présente les informations utiles sur ces traitements et sur les droits des personnes concernées.

Le site utilise aussi des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du service, en particulier pour l'authentification et le maintien de la session.

9. Responsabilité

L'association met en place des moyens raisonnables pour proposer un site fiable et sécurisé. Elle ne peut toutefois pas garantir une disponibilité continue ni l'absence totale d'erreur.

Des interruptions, ralentissements ou dysfonctionnements peuvent survenir.

Le site peut contenir des liens vers des services ou sites tiers. L'association n'est pas responsable de leur contenu ni de leur fonctionnement.

10. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment pour tenir compte d'une évolution du site, de son fonctionnement ou du cadre applicable.

La version publiée en ligne sur le site fait foi.

11. Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez écrire à kiwanisfeminin.montbeliard@gmail.com .